1. Mentions légales
2. Conditions générales du site
3. Charte de protection des données à caractère personnel


Mentions légales

ProQuartet-Centre européen de musique de chambre est une association 1901 subventionnée par la Direction des Affaires Culturelles d'Ile-de-France et le Conseil régional d'Ile-de-France et représentée par Benoit Bazin, Président.
Licence d’entrepreneur de spectacle n° R 2021-004995 et R 2021-004998
Siret : 342 704 665 00047
Ape : 8552Z


EDITEUR

ProQuartet-Centre européen de musique de chambre
62, Boulevard de Magenta - 75010 Paris
33 (0)1 44 61 83 50 | proquartet@proquartet.fr
Rédaction : Laura Hylton, Sophie Malecki, Pauline Gontier - ProQuartet

WEBMESTRE

Ligne 13
55 rue Vasco de Gama, 75015 Paris
87 quai des Queyries, 33000 Bordeaux

Graphisme et développement : Maxime Freschard et Thomas Amouroux - Agence Ligne 13

HÉBERGEUR

GANDI SAS
63-65 boulevard Massena, 75013 Paris
+33 (0)1 70 37 76 61


Conditions générales du site


1.Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles ProQuartet-CEMC met à votre disposition son site Internet ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consulter le site de ProQuartet-CEMC.

2. Données personnelles

Concernant la collecte et l’utilisation de données dites « personnelles » ainsi que la collecte et l’utilisation de vos cookies de navigation, nous vous invitons à consulter notre Charte de protection des données à caractère personnel.

3. Propriété intellectuelle

3.1 Titularité des droits

Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique et les bases de données sont la propriété de ProQuartet-CEMC et/ou de ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression, etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d’un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de ProQuartet-CEMC et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

3.2 Liens hypertextes vers le site de ProQuartet-CEMC

Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui de ProQuartet-CEMC, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement. En outre, il est rappelé qu’aucune reproduction d’élément du site Internet de ProQuartet-CEMC n’est autorisée.

Liens hypertextes simples

Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d’accueil du site de ProQuartet-CEMC. A l’exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe, il est possible de créer un lien simple d’un site quelconque vers le site de ProQuartet-CEMC à condition d’en avertir préalablement ProQuartet-CEMC.

Liens hypertextes profonds et transclusion

Le lien hypertexte profond se définit comme un lien donnant accès à une page du site de ProQuartet-CEMC sans passer par sa page d’accueil. La transclusion permet d’accéder à une partie du site de ProQuartet-CEMC en la faisant apparaître dans un cadre du Site Liant (il s’agit de la technique dite du « framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) comme l’écoute d’un son, le visionnage d’une image ou d’une vidéo. Tout établissement de lien hypertexte profond ainsi que toute transclusion, quelle qu’en soit la forme, sont interdits à moins que ProQuartet-CEMC ne l’autorise expressément et par écrit. Enfin, le lien hypertexte ne doit, en aucune façon, permettre de mettre en place un système facilitant l’envoi massif de messages, tel qu’un message pré-rédigé adressé à une adresse mail liée au site de ProQuartet-CEMC.

3.3 Liens hypertextes depuis le site de ProQuartet-CEMC

Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web. Votre visite sur ces sites s’effectue sous votre seule responsabilité. ProQuartet-CEMC ne peut être tenu pour responsable de vous avoir proposé ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites. Vous ne pouvez en aucun cas engager la responsabilité de ProQuartet-CEMC pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation d’un site tiers accessible à partir du site de ProQuartet-CEMC.

4. Responsabilité

4.1 Contenu éditorial

Vous reconnaissez accepter que le site de ProQuartet-CEMC puisse présenter certaines inexactitudes quant à son contenu. La responsabilité de ProQuartet-CEMC ne saurait être retenue en raison d’un dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site. Enfin, ProQuartet-CEMC ne saurait être tenu pour responsable si des idées ou images contenues sur le site heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles.

4.2 Accès au site

Le site de ProQuartet-CEMC est accessible 24 heures sur 24. Toutefois ProQuartet-CEMC ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d’une impossibilité technique de connexion, que celle-ci soit due à un cas de force majeure ou à toute autre cause dépendant ou non de sa volonté. De même le taux et le temps de transfert des données du serveur de ProQuartet-CEMC vers le réseau Internet ne sont pas garantis par ProQuartet-CEMC. ProQuartet-CEMC ne garantit pas que le serveur et le site soient exempts de virus. Ainsi, ProQuartet-CEMC ne peut être tenu pour responsable en cas de contamination par un virus de votre matériel informatique.

5. Avertissement

ProQuartet-CEMC se réserve la possibilité de limiter ou supprimer l’accès à ses services nécessitant un identifiant dans le cas du non-respect de ces conditions générales ou dans le cas de plainte déposé à son encontre.

6. Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relève exclusivement des juridictions françaises compétentes.

Mise en ligne : mars 2021


Charte de protection des données à caractère personnel

1. Notre engagement dans la protection de vos données

ProQuartet-CEMC veille à être en conformité avec la loi concernant le traitement, la gestion et la conservation de vos données personnelles. Dans la continuité de cette démarche, il met à disposition du public une Charte de protection des données.

Cette charte, document unique relatif aux données personnelles détenues par ProQuartet-CEMC, vous permet de prendre connaissance du traitement des données assuré par ProQuartet-CEMC. Elle vous permet de mieux comprendre quelles sont les informations et les données à caractère personnel que ProQuartet-CEMC collecte et l’utilisation qu’il en fait pour vous apporter au quotidien de nouveaux services dans le respect de vos droits.

Quel que soit le canal de communication ou de contact que vous utilisez, ProQuartet-CEMC s’engage, conformément au Règlement Général de la Protection des Données européen, à protéger votre vie privée en assurant la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles que vous lui confiez.
Sont ici distingués le profil « participant » (s’étant inscrit à une formation professionnelle ou amateurs, ou un événement d’action culturelle) et le profil « spectateur » (événement type concert, payant ou non).

Les grands principes de la protection des données :

  • Les données à caractère personnel sont toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou pouvant être identifiable.
  • Votre nom, votre adresse mail, vos données de localisation, un identifiant sont autant de données pouvant être considérées comme des données personnelles.
  • Transparence : ProQuartet-CEMC vous fournit toutes les informations nécessaires sur les finalités et les destinataires de vos données collectées et sur les moyens d’exercer vos droits.
  •  Finalités explicites et légitimes de l’usage des données : ProQuartet-CEMC collecte uniquement les données nécessaires aux finalités déclarées dans sa charte.
  • Confidentialité, intégrité et sécurité : ProQuartet-CEMC met en place toutes les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données personnelles contre la divulgation, la perte, l’altération ou l’accès par un tiers non autorisé. Il ne diffuse pas vos données à des tiers sans votre consentement préalable (sauf dans le cas des circonstances spécifiques le requérant : voir ci-dessous).
  • Mise à jour et conservation : ProQuartet-CEMC s’assure de la qualité, de l’adéquation et de la mise à jour des données. Il conserve vos données personnelles uniquement le temps nécessaire aux fins du traitement ou du service déterminé et pour une période donnée, dans le respect de la réglementation.
  • Droit d’accès, de correction et de suppression de vos données : ProQuartet-CEMC vous offre la possibilité d’accéder, de modifier et de corriger vos données personnelles directement via votre espace personnel. ProQuartet-CEMC se tient également à votre disposition pour exercer votre droit de modification et suppression de vos données selon les termes exposés ci-dessous (cf. paragraphe 4).

2. ProQuartet-CEMC et vos données personnelles

2.1 À quelles occasions collectons-nous vos données personnelles ?

Vos données personnelles peuvent être recueillies notamment :

  • lors de votre navigation sur le site internet de l’Association et son site de billetterie en ligne ;
  • lors de sollicitations en ligne via notre formulaire de contact, par mail ou par téléphone ;
  • via la relation commerciale que l’Association entretient avec vous (achats et inscription, informations relatives à vos achats ou inscriptions, …) et plus largement vos contacts avec l’équipe de ProQuartet-CEMC ;
  • à travers votre abonnement à notre envoi de newsletter.

2.2 Quelle est la nature des données collectées ?

Les données personnelles concernées sont celles que vous fournissez dans le cadre de votre relation avec les services de ProQuartet-CEMC. Elles sont nécessaires à la relation spectateur, partenariale ou commerciale.

Pour bénéficier des services et prestations de ProQuartet-CEMC, il est nécessaire en effet, sauf cas particulier, de collecter : nom, prénom, civilité, adresse postale et pour les inscriptions en ligne en ligne, l’adresse de courrier électronique. Ce sont des données obligatoires pour le bon fonctionnement de la relation « participant » – ProQuartet.

Par ailleurs, afin de vous accompagner au mieux, ProQuartet-CEMC peut également récolter les données suivantes :

• numéro de téléphone fixe ou mobile, date de naissance, pays ;
• inscriptions à la newsletter de l’Association, aux offres promotionnelles et éventuellement aux informations de partenaires ;
• informations relatives à votre navigation sur les sites internet de l’Association (pages consultées, temps de connexion…) – cf. paragraphe 3 sur les cookies ;
• historique d’activité (date de création du compte personnel, date de modification) et historique d’achat.
S’agissant du formulaire permettant de contacter les différents services de l’Association, ceux-ci comportent des données obligatoires pour vous recontacter et incluent un champ de texte libre. Vous pouvez fournir d’autres données personnelles vous concernant dans votre message. La fourniture de ces données personnelles est une démarche volontaire de votre part.
En nous fournissant de telles données, vous acceptez notre traitement de ces données. Vos coordonnées peuvent être utilisées pour répondre à votre message. Cependant, nous ne transmettrons pas ces données à d’autres parties sans votre consentement préalable.

2.3 Pourquoi l’Association collecte-t-il vos données, pour quels usages ?

Depuis plus de 30 ans, ProQuartet-CEMC contribue au rayonnement du quatuor à cordes, au soutien de l’ensemble de la communauté de la musique de chambre et à l’élargissement des publics qui s’y intéressent, à travers des formations et des actions de sensibilisation à la musique de chambre.

Dans ce cadre, les usages des données personnelles collectées sont :

Relation commerciale

ProQuartet-CEMC est doté d’une solution paiement en ligne, Stripe, et d’une solution de billetterie en ligne pour ces événements, qui collectent les données personnelles de nos publics. Les champs à renseigner (2.2) sont limités aux données nécessaires à la relation « spectateur » ou « participant » et partenaire.

Ces données sont utilisées pour :

  • communiquer avec vous concernant votre inscription ;
  • vous informer en cas de changement d’horaire, d’annulation, de report de concerts, stages …

Dans le cadre de la valorisation de ses événements et services proposés, ProQuartet-CEMC peut être amené à :

  • communiquer sur la programmation et les services proposés ;
  • proposer des services et/ou offres complémentaires ou promotionnelles. Ces propositions peuvent s’appuyer sur un historique de réservation et de fréquentation ; le cas échéant, elles pourront être adaptées et personnalisées notamment lors de l’évolution de la programmation ;
  • réaliser des campagnes publicitaires sur internet (dites « display » ou « adwords ») ciblées sur vos centres d’intérêts.

Analyse des données collectées en vue d’améliorer le service aux publics

Les données collectées nourrissent une analyse permanente des publics de l’Association, de leur évolution et de leurs pratiques. Ces données permettent d’enrichir les statistiques et de développer des outils de pilotage, d’actions marketing et de bilan.

Certaines de ces analyses et de ces outils peuvent être menées en partenariat avec des prestataires extérieurs. Le cas échéant, ces derniers s’engagent à ne pas conserver pas les données transmises, une fois l’analyse terminée.

2.4 Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

ProQuartet-CEMC veille à ce que seules les personnes habilitées puissent accéder à vos données personnelles. Cela est limité au cadre de la stricte nécessité pour l’exécution de la relation spectateur/participant.

Les prestataires de services de l’Association peuvent également être destinataires des données personnelles strictement nécessaires à la réalisation des prestations qui leur auront été confiées et qu’ils conserveront dans un temps limité à leur action.

Les données de cartes de paiement ne sont pas accessibles par l’équipe de ProQuartet-CEMC. Suite à un achat effectué (une inscription ou une réservation), elles sont récoltées par le prestataire (Stripe, Weezevent) de manière cryptée et sécurisée.

2.5 Comment sont stockées vos données personnelles : confidentialité et sécurité

Respecter votre droit à la protection, à la sécurité et à la confidentialité de vos données est une priorité pour ProQuartet-CEMC.

Les données « participants » sont stockées par Stripe – solution logicielle de billetterie et relations clients, prestataire de ProQuartet-CEMC, dans le respect de la législation française et de la réglementation Européenne. Il répond aux normes PCI DSS (normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement).

Pour les événements dont l’Association est l’organisateur principal, les données « spectateurs » sont stockées par Weezevent – solution logicielle de billetterie, prestataire de ProQuartet-CEMC. Weezevent collecte des données personnelles auprès des participants pour leur compte propre afin d'assurer la bonne exécution des transactions mais aussi en qualité de sous-traitant de ProQuartet-CEMC. Les données des « spectateurs » dans le cadre de cette activité sont collectées afin de fournir les services suivants : son identification, la vérification de conditions particulières à l'une ou l'autre des catégories de tarif configuré sur l’événement, la diffusion d'informations pratiques sur l'événement et la conservation de la preuve de transaction entre Weezevent, le « spectateur » et ProQuartet-CEMC.
La technologie Weezevent est compatible avec la norme 3DSecure qui est un protocole de paiement sécurisé sur Internet. Ce protocole a été développé par Visa et adopté par Mastercard pour augmenter le niveau de sécurité des transactions. Il permet une meilleure authentification du détenteur de la carte de paiement lors d'achats effectués sur des sites Web.

Mailchimp est le prestataire en charge de la gestion du fichier de contacts pour les envois de lettres d’information (générale, mécènes, amateurs, …). Il ne dispose que des informations que vous lui avez transmises (adresse courriel a minima, nom, prénom, etc..) au moment de votre inscription à l’une ou l’autre de ces newsletters.

Toutes les opérations avec un tiers destinataire de vos données sont encadrées afin de vous assurer de la protection de vos données et du respect de vos droits.

Les données « spectateurs » et « participants » sont conservées au maximum trois ans après la date de la dernière activité du contact. Par activité on entend une action du contact : inscription à un événement, achat de place, inscription à la newsletter, le clic sur un lien dans une newsletter d’information, etc.
Si vous n’avez effectué aucune des actions ci-dessus, on considère la date de création de premier contact avec l’Association.

3. Qu’est-ce que les cookies et comment les gérer ?

3.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte qui est transféré sur votre ordinateur, téléphone/terminaux mobiles ou tablette par le biais de votre navigateur Internet. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, téléphone/terminaux mobiles ou tablette) lorsque vous visitez notre site. Les cookies permettent à ProQuartet-CEMC de vous reconnaître lors de vos visites suivantes sur le site, sans pour autant connaître votre identité.
Les cookies ne sont pas des programmes, ils ne peuvent en aucun cas et en aucune manière troubler ou endommager le système de l’internaute, ni détruire des fichiers ou altérer un programme.

Les cookies sont temporaires (cookies de session) ou permanents. Les cookies de session sont actifs le temps de votre visite uniquement et supprimés lorsque vous fermez le navigateur. Les cookies permanents restent sur le disque dur de votre terminal lorsque vous quittez le site et y demeurent jusqu’à ce que vous les supprimiez manuellement ou que le navigateur les « nettoie » après un certain délai.

Sont appelés « cookies tiers » des cookies d’applications tierces intégrées au site (par exemple : bouton de partage de Facebook ou Twitter). Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site. Ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.

3.2 Utilisation des cookies

ProQuartet-CEMC utilise des cookies de performance analytique pour surveiller la performance de son site internet, par exemple pour déterminer le nombre de visites sur une page et le nombre d’utilisateurs uniques sur son site Internet. Les informations fournies s’utilisent pour optimiser l’expérience de l’internaute. Elles sont anonymes et sont uniquement utilisées à des fins statistiques.
Les informations personnelles collectées dans ces cas par ProQuartet-CEMC ne sont ni vendues, ni échangées.

ProQuartet-CEMC utilise des solutions tierces (notamment Google Analytics) pour recueillir des informations (données de navigation, d’authentification, de localisation) sur les visiteurs du site grâce à ces cookies. Ces informations peuvent être utilisées par les fournisseurs de ces solutions.

ProQuartet-CEMC utilise des cookies ou d’autres technologies analogues, comme les balises web, pixels et identifiants d’équipement mobile.

Certaines pages du site fournissent du contenu à partir de plateformes de médias sociaux en format intégré, comme des vidéos ou des liens vers des plateformes externes comme Deezer ou Spotify. Pour fournir ces services, les cookies des plateformes de médias sociaux, tels que YouTube, sont utilisés sur certaines de nos pages Web. Si vous avez des questions concernant l’utilisation de ces cookies tiers, nous vous recommandons de lire les politiques relatives aux cookies fournies sur leurs sites Web respectifs.

Vous avez la possibilité de désactiver l’utilisation des cookies, dès la première visite sur notre site ou via les paramètres de votre navigateur (voir paragraphe 3.4).
Une fois que vous avez commencé à naviguer, et sauf avis contraire de votre part, vous acceptez que ces données nous soient transmises et traitées.

3.3 Quelle est la durée de conservation des cookies ?

Nous utilisons des cookies qui peuvent être stockés pendant différentes périodes, selon leur type :

• Cookies de session supprimés lorsque vous fermez votre navigateur ;
• cookies persistants pendant une période prédéfinie après laquelle ils expirent.

3.4 Comment gérer et désactiver les cookies ?

La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies utilisés sur nos sites internet. Vous pouvez toutefois régler ces paramètres afin de désactiver les cookies. Les liens suivants vous donneront des explications sur la manière de régler les paramètres des cookies de votre navigateur :

Lorsque vous désactivez des cookies, certains éléments graphiques ne s’afficheront peut-être pas correctement ou vous ne pourrez pas utiliser certaines applications et fonctionnalités (personnalisation, alerte, etc.).

Concernant les cookies tiers, il suffit de les désactiver pour vos comptes sur les réseaux sociaux, avant de commencer la navigation sur notre site.

4. Comment exercer vos droits d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles ?

Vous pouvez exercer vos droits ainsi que vos préférences pour les envois de newsletters :

• Par courrier accompagné d’une copie de tout document d’identité en s’adressant au Service Communication, ProQuartet-CEMC, 62 Boulevard de Magenta, 75010 Paris – France.
• Par courriel : proquartet@proquartet.fr
Pour rappel, concernant vos abonnements aux courriers électroniques de l’Association, vous pouvez à tout moment vous désinscrire en cliquant sur « se désabonner » dans le corps du mail.


Mise en ligne : mars 2021